En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site JR-graphiste l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du site
Propriétaire : JR-graphiste
Tél : 06 26 45 15 62
Siret : 901 672 824 00017 – Côte Barrier 73160 SAINT JEAN DE COUZ
Code APE : 7410 Z
Créateur : JR-graphiste
Responsable publication et Webmaster : Johny RELA
Hébergeur
Société OVH
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contenu
Le contenu du site JR-graphiste est donné à titre indicatif. Les textes, visuels, et les mentions légales peuvent-être appelés à évoluer. Ces informations légales peuvent être modifiées à tout moment.
Responsabilités
Johny RELA ne peut être tenu responsable des éventuelles omissions ou inexactitudes dans le contenu du site JR-graphiste, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires. Le site www.JR-graphiste ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site JR-graphiste s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle
JR-graphiste™ est une marque déposée déclarée à l’INPI sous le numéro : 22 4 895 708. Toute copie ou reproduction peut être poursuivi pénalement conformément aux dispositions des articles L.335-2 et du Code de Propriété Intellectuelle.
Johny RELA est propriétaire des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site JR-graphiste, notamment les textes, images, graphismes, logo. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JR-graphiste.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
Aucune information personnelle ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site JR-graphiste est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Comment gérer les cookies ?
Protégez automatiquement votre vie privée quand vous êtes sur Internet.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur :
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?esab=a&s=bloquer+les+cookies&r=3&as=s
Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari : http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=fr_FR
Liens hypertextes
Certains liens hypertextes présents sur le site de JR-graphiste vous dirigent vers des sites gérés par des tiers. JR-graphiste ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Facebook – Instagram – LinkedIn – Bo-poster
Agence communication, spécialisé en création de logos, identités visuelles et graphismes. Graphiste à Chambéry en Savoie, intervient partout en France.
JR-graphiste professionnel propose aux sociétés, PME et TPE, artisans et collectivités une communication visuelle créative.